Ce qu'un inspecteur peut vraiment faire (et ce qu'il ne peut pas faire)

Les inspecteurs reviennent souvent dans les mises en situation d'examen, et les candidats leur prêtent régulièrement des pouvoirs qu'ils n'ont pas — généralement parce que ce pouvoir imaginaire semble être « le genre de chose qu'un inspecteur devrait pouvoir faire ».

Ce qu'ils peuvent faire

Sans entrer dans les spécificités d'une législation nationale précise, le socle de pouvoirs reste cohérent d'un pays à l'autre :

• Entrer sur un lieu de travail à tout moment raisonnable, et se faire accompagner par la police s'ils s'attendent à être entravés
• Fouiller et examiner les lieux, les installations, les procédures et les matériaux
• Exiger qu'une partie du site reste en l'état pour les besoins de l'enquête
• Prendre des photos, des mesures, des enregistrements et des échantillons
• Exiger le retrait ou la mise en sécurité d'un équipement ou d'un matériau dangereux
• Exiger des réponses à leurs questions et recueillir des déclarations
• Demander de l'aide et des moyens pour mener leur enquête
• Consulter les documents et en prendre copie
• Ordonner des examens médicaux si nécessaire
• Émettre des avis de mise en demeure
• Engager des poursuites

C'est un ensemble de pouvoirs réellement étendu — ce qui explique justement pourquoi on est tenté de leur en prêter encore davantage.

Ce qu'ils ne peuvent pas faire

Deux points font trébucher les candidats plus que tous les autres.

Ils ne peuvent pas accorder d'indemnisation. Un inspecteur peut arrêter une activité dangereuse et engager des poursuites, mais indemniser un travailleur blessé relève du droit civil, tranché séparément, parfois des années après toute action de contrôle. Si une mise en situation évoque un inspecteur « accordant des dommages et intérêts », ce n'est pas un pouvoir réel — repérez-le comme un piège.

Ils ne peuvent pas révoquer une licence d'exploitation comme conséquence automatique d'un manquement. Leurs outils sont l'avis d'amélioration, l'avis d'interdiction et les poursuites — sérieux, mais plus limités qu'une fermeture pure et simple de l'entreprise.

Avis d'amélioration contre avis d'interdiction

Cette paire est constamment confondue, et vaut la peine d'être mémorisée précisément :

• Un avis d'amélioration exige qu'un manquement précis soit corrigé dans un délai donné. Le travail peut continuer entre-temps.
• Un avis d'interdiction arrête immédiatement une activité dangereuse. Il n'attend pas d'échéance — le risque est jugé suffisamment sérieux pour que l'activité s'arrête sur-le-champ.

Le moyen le plus rapide de retenir la différence : l'avis d'amélioration porte sur « corriger quelque chose selon un calendrier » ; l'avis d'interdiction porte sur « arrêter quelque chose maintenant ». Si une mise en situation décrit un inspecteur arrivant sur site et stoppant immédiatement une tâche précise à cause d'un danger imminent, c'est un avis d'interdiction — pas un avis d'amélioration avec un délai inhabituellement court.

Pourquoi ça compte au-delà de l'examen

Les pouvoirs de contrôle ne sont pas qu'une anecdote d'examen — ils donnent un aperçu assez fidèle de ce qui se passe réellement quand les choses tournent mal. Savoir faire la différence entre « vous avez un mois pour corriger ça » et « arrêtez tout de suite » est un bon repère pour évaluer la gravité réelle d'un constat sur un site, pas seulement sur le papier.

Attila Young

Consultant HSE indépendant, passé par le NEBOSH IGC lui-même. En savoir plus sur le créateur →